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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET France
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Santa Monica
Marque expirée - Marque en non vigueur

Santa Monica
CHEVROLET France S.A.S

Numéro de dépôt :
3414247
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016
Santa Monica de CHEVROLET France

Présentation de la marque Santa Monica

Déposée le 6 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Santa Monica »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVROLET France domicilié(e) Paris nord 2, 33 avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 593 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOU Raymond CHEVROLET France S.A.S domicilié(e) Paris nord 2, 33 avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santa Monica est expirée depuis le 6 mars 2016.

CHEVROLET France a également déposé les autres marques suivantes : Beverly Hills , Les jours complices , Palm Bay , LE JUSTE PRIX , CHEVROLET LLD , Eco Pack , Happy days


CHEVROLET France S.A.S - Paris nord 2, 33 avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France - SIREN 307593178


RIOU Raymond CHEVROLET France S.A.S - Paris nord 2, 33 avenue du Bois de la Pie, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules carrosseries, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.